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Loisirs

 

 

 

Participation aux colonies et séjours linguistiques

Cette participation journalière est versée pour les enfants de 13 à 18 ans.

Plafonnée à 45 jours dans l’année.

Indice plafonné de l’agent : IM 488 (IB 578).

La demande de participation doit être déposée auprès du COS au plus tard 2 mois maximum après la fin du séjour (date d e réception au COS faisant foi).

Délai de carence de 6 mois de services effectifs (tous types de contrats cumulés) pour les agents non titulaires.

PIÈCES À FOURNIR

Si le conjoint est fonctionnaire : il appartient à son administration de verser la participation.
Dans le cas contraire, fournir une attestation dûment remplie par l'employeur du conjoint (attestation type disponible ici en bas de page "Attestation employeur Conjoint" )

Pour les personnes seules (célibataire, divorcé...) : joindre une attestation sur l’honneur de la situation familiale en cours.

Conjoint(e) au chômage : attestation Pôle Emploi.


PARTICIPATION DU COS - 2019

(révisée chaque année)

Enfant < 13 ans 7,50 € par jour
Enfant de 13 à 18 ans 11,36 € par jour