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L'enfant doit avoir entre 16 et 20 ans et doit être à la charge de l'agent bénéficiaire du COS (étudiants, apprentis,...).
La durée du premier stage est de 7 jours et celui d'approfondissement est de 6 jours.
Application d’un délai de carence de 6 mois de services effectifs (tous types de contrats cumulés) pour les agents non-titulaires (contractuels, stagiaires).
Le virement est effectué à la fin du mois qui suit le dépôt et le traitement de votre dossier complet par les équipes du COS.
La participation est assujetie aux cotisations sociales (CSG et RDS) en application de l'article L242-1 du Code de la Sécurité Sociale. La retenue correspondante sera imputée sur votre bulletin de salaire de décembre.
Vous avez jusqu'à 2 mois maximum après la fin du séjour pour transmettre votre demande (date d’arrivée au COS faisant foi.
Le COS se réserve le droit de demander les documents originaux.
En fonction du quotient familial plafonné à 305 €.
| QF 1 | QF 2 | QF 3 | QF 4 | QF 5 | QF 6 | QF 7 |
| 60% | 55% | 50% | 45% | 35% | 20% | 15% |