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Loisirs

 

 

 

Participation aux stages sportifs et culturels

Cette participation est versée pour un séjour consacré exclusivement à la pratique d’une activité sportive ou culturelle.

Valable pour le conjoint (vivant sous le même toit) accompagnant l’agent.

La durée stage doit être de 7 jours minimum.

Le séjour doit être effectué en pension complète avec hébergement.

La demande de subvention doit être déposée auprès du COS au plus tard 2 mois maximum après la fin du séjour.

Délai de carence de 6 mois de service effectifs (tous types de contrats cumulés) pour les agents non titulaires au moment du stage

PIÈCES À FOURNIR

Facture acquitée du séjour


PARTICIPATION DU COS

En fonction du quotient familial plafonnée à 305 €

QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7
60% 55% 50% 45% 40% 30% 20%